Carnet de tir numérique : ce que la loi autorise, ce que votre club accepte

Le carnet de tir numérique n'est ni autorisé ni interdit : depuis le 1er juillet 2020, le tireur sportif n'est plus tenu de détenir un carnet de tir, l'article R312-43 du code de la sécurité intérieure ayant été abrogé. La seule trace exigée, la liste nominative des séances contrôlées, pèse sur le club, qui décide du support qu'il accepte.

Le carnet de tir n'est plus exigé du tireur sportif

Jusqu'au 30 juin 2020, l'article R312-43 du code de la sécurité intérieure imposait au tireur sportif un carnet de tir délivré par son association, sur lequel chaque séance contrôlée était mentionnée, et qu'il devait présenter à toute réquisition des forces de l'ordre ; le même article imposait au club la tenue d'un registre journalier4. Cet article a été abrogé par l'article 3 du décret n° 2020-486 du 28 avril 202013.

La date mérite d'être précisée, parce qu'elle ne figure nulle part en toutes lettres dans le décret. Son article 13 diffère l'entrée en vigueur de l'abrogation au « premier jour du troisième mois » suivant l'entrée en vigueur du décret, publié au Journal officiel du 29 avril 202023. Le calcul aboutit au 1er juillet 2020 — et la page Légifrance de R312-43 l'affiche : l'article est « en vigueur du 11 mai 2017 au 1er juillet 2020 »4.

La fédération a acté la suppression dès le 7 mai 2020 : « Du fait de la suppression du Carnet de tir, l'obligation de détention de ce dernier lors du transport d'armes soumises à autorisation et sa présentation à première réquisition aux forces de police ou de gendarmerie sont évidemment abrogées »17. Le registre journalier des associations est tombé en même temps : il figurait dans le même article abrogé48.

Deux abrogations, deux dates : 30 avril, 1er juillet 2020

La disparition s'est faite en deux temps, et la confusion entre les deux dates est l'erreur la plus fréquente sur le sujet. Le modèle officiel du carnet de tir — et celui du registre journalier tenu par le club — étaient des annexes de l'arrêté du 16 décembre 1998 : « Les modèles du carnet de tir et du registre journalier mentionnés à l'article R. 312-43 du code de la sécurité intérieure sont annexés au présent arrêté »8.

Cet arrêté a été abrogé par l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2020, avec effet au 30 avril 20205. Le modèle réglementaire du carnet a donc disparu deux mois avant l'obligation de le détenir. Entre le 30 avril et le 1er juillet 2020, le carnet restait exigible, mais plus aucun texte n'en fixait la forme.

Ce qui subsiste : l'assiduité, contrôlée par le club

L'abrogation du carnet n'a pas supprimé le contrôle de la pratique — elle en a déplacé la charge. Pour une première demande d'autorisation, l'arrêté du 28 avril 2020 exige la participation, « au cours des douze mois précédant sa demande, à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois », dans une association agréée membre de la FFTir7. Nous avons détaillé la règle des trois séances contrôlées dans un article dédié.

Ces séances sont contrôlées par le président de l'association ou son délégué, qui « tient à jour la liste nominative des personnes ayant participé à ces séances », tenue à la disposition de la FFTir et des agents habilités de l'État7. C'est la seule trace écrite que le droit exige des séances de tir contrôlées — et elle pèse sur le club, pas sur le tireur.

Quatre listes circulent dans les clubs, et elles ne se confondent pas :

• la liste nominative des séances contrôlées, tenue par le président ou son délégué au titre de l'article 3 de l'arrêté du 28 avril 20207 ;
• la liste des séances de tir d'initiation, propre aux personnes non adhérentes de l'association, reçues sur invitation, dans la limite de deux séances par période de douze mois, avec date et type d'armes utilisées1115 ;
• la liste des personnes ayant suivi la formation initiale aux règles de sécurité, tenue au titre de l'article 5 du même arrêté5 ;
• l'ancien registre journalier, qui n'existe plus : il est tombé avec l'article R312-4348.

Au renouvellement, l'exigence change de nature : l'attestation porte sur « la pratique régulière » pendant toute la période de la précédente autorisation, et « l'absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs au moins au cours de cette période fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l'avis favorable de la fédération »5. La FFTir en tire une règle simple : « Un tir par an, au moins, demeure donc nécessaire »17 — c'est sa lecture de l'article 4, pas un chiffre du texte.

Un point reste ouvert, et nous préférons l'écrire : aucun texte ne fixe la durée de conservation de cette liste nominative. Seul s'applique le principe général de conservation limitée — « une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement en fonction de l'objectif ayant conduit à la collecte de ces données », rappelle la CNIL16. La durée relève donc du club, responsable de traitement.

Avis préalable du club, avis favorable de la fédération

Deux documents portent des noms proches et des signataires différents — c'est la confusion la plus tenace du dossier. L'avis favorable prévu à l'article R312-5 du code de la sécurité intérieure « est délivré par le président de la Fédération française de tir »69. Il vaut, à lui seul, triple attestation6 :

• de l'assiduité au tir du demandeur ;
• de sa capacité à détenir et à utiliser une arme en sécurité ;
• du suivi de la formation initiale aux règles de sécurité, prévue au c du 7° de l'article R312-59.

Le président du club, lui, ne délivre pas cet avis favorable. Son rôle est en amont : il contrôle les séances, signe l'avis préalable qui accompagne la demande, et tient la liste nominative des participants7.

Cette chaîne club, ligue, fédération est d'ailleurs dématérialisée de longue date : les certifications de la ligue régionale et de la fédération « sont effectuées via ITAC », écrit la FFTir17, et une fiche de ligue notait dès 2012 que « la Ligue et la Fédération Française de Tir n'ont pas besoin d'une trace papier puisque l'application ITAC enregistre l'avis dans la base de données »18.

Depuis 2022, EDEN porte la licence dématérialisée et le dépôt du certificat médical19. Nous n'avons pas trouvé de notice fédérale récente décrivant pas à pas le circuit actuel ; les échéances du tireur, elles, n'ont pas changé — à commencer par le certificat médical exigé avec la licence FFTir.

Un carnet de tir numérique est-il légal ?

La question est mal posée, et c'est le cœur de cet article. Un carnet de tir numérique n'est pas « autorisé par un texte » : pour le tireur sportif, il n'existe plus de carnet de tir dans les textes, donc plus de support imposé, ni papier ni numérique. Le carnet est sans objet réglementaire. Demander s'il est légal revient à demander si un cahier d'entraînement est légal.

Les pages officielles à jour le confirment par leur silence. La fiche service-public F2250, vérifiée le 20 mars 2025, ne mentionne plus aucun carnet : la seule exigence affichée côté pratique est l'avis favorable, « lié à la pratique régulière du tir »14. La version en vigueur de l'article R312-40 n'en contient pas davantage10. Une page préfectorale postérieure à la réforme n'en parle plus non plus15 — un silence, pas une preuve : la preuve, c'est l'abrogation elle-même4.

La conséquence est double, et il faut tenir les deux bouts. Rien n'interdit de tenir son suivi dans une application — la licence elle-même est déjà dématérialisée sur smartphone via EDEN19. Mais rien ne lui donne de valeur particulière : un carnet numérique ne remplace ni la liste nominative du club, ni l'avis favorable fédéral, et il n'est pas opposable à un club qui le refuse.

Mon club accepte-t-il un carnet numérique ?

Sur le terrain, le droit et la pratique divergent encore. Une page administrative de club, affichant une mise à jour du 4 juillet 2025, écrit toujours que le tireur « doit être en possession de sa licence en cours de validité et du carnet de tir »20. C'est inexact depuis le 1er juillet 2020 — mais c'est la consigne que des tireurs reçoivent réellement en 2025, et elle n'a rien d'isolé.

La confusion est entretenue par les copies périmées de pages officielles. Un miroir communal de la fiche F2250, figé au 1er juin 2016, exige encore « un carnet de tir indiquant la date des 3 séances annuelles contrôlées »21 — et reste indexé par les moteurs de recherche. Le lecteur qui compare deux résultats de recherche peut donc tomber sur deux états du droit à quatre ans d'écart, sans indice de péremption.

Que peut exiger le club ? La FFTir pose le cadre : « La Fédération Française de Tir n'impose rien de plus que ce qui est prévu dans l'arrêté »17. Mais un club reste libre de son organisation interne — c'est lui qui contrôle vos séances et signe l'avis préalable. S'il tamponne encore des carnets papier, la solution pragmatique n'est pas le bras de fer : tenez les deux. Un modèle de carnet de tir en PDF suffit à satisfaire cette pratique, pendant que votre suivi numérique garde l'historique.

Papier, PDF, application : le même statut juridique

Puisque plus aucun texte ne prévoit de carnet pour le tireur sportif, tous les supports partagent exactement le même statut : facultatif, non encadré, non opposable. Le choix se fait donc sur des critères pratiques, pas juridiques.

Le numérique ajoute une seule contrainte propre : les données. Une séance enregistrée dans une application est une donnée personnelle, et le principe de conservation limitée s'applique à son éditeur comme au club : les données « ne peuvent pas être conservées indéfiniment », leur durée devant être déterminée par le responsable de traitement en fonction de la finalité16. Avant de confier cinq ans d'assiduité à un outil, la question de la restitution des données mérite d'être posée — nous y revenons dans le comparatif des applications.

Carnet de tir sans tampon : que faut-il conserver ?

Si le support est libre, le contenu utile ne l'est pas : un suivi ne sert à quelque chose que s'il permet de recouper la liste nominative du club et de préparer l'attestation d'assiduité. Concrètement, chaque séance enregistrée devrait porter :

• la date — c'est elle qui prouve l'espacement de deux mois entre séances contrôlées et l'absence de trou de douze mois75 ;
• le club ou le stand, puisque les séances contrôlées se font dans une association agréée membre de la FFTir7 ;
• la discipline et l'arme utilisée ;
• le nom du contrôleur — président ou délégué — pour retrouver qui a inscrit la séance sur la liste nominative ;
• le cas échéant, la trace visée par le club : tampon, signature, ou document remis, l'équivalent de ce que l'ancien carnet matérialisait.

Ce recoupement n'est pas théorique. La liste nominative est tenue par le club : si vous changez de club, si un contrôleur oublie une inscription, ou si votre pratique s'espace, votre propre historique est le seul moyen de détecter le problème avant le renouvellement — au moment où douze mois consécutifs sans pratique deviennent rédhibitoires5. Et l'assiduité n'est qu'une des échéances du dossier : licence, certificat médical, autorisations et quotas d'armes et de munitions suivent chacun leur propre calendrier.

Le carnet reste obligatoire en sécurité privée

Une restriction s'impose à tout ce qui précède, et elle interdit une formule qu'on lit partout : non, « le carnet de tir n'est plus obligatoire en France » n'est pas une phrase exacte. Elle ne vaut que pour le tireur sportif.

Depuis le 1er mars 2025, l'article R625-35 du code de la sécurité intérieure dispose que « les personnes recevant une formation doivent être détentrices d'un carnet de tir, dont le modèle est fixé par arrêté du ministre de l'intérieur »12. Ce régime, créé par le décret n° 2024-311 du 4 avril 2024, vise la formation aux activités privées de sécurité avec maniement d'armes ; son article 12 en fixe l'entrée en vigueur au 1er mars 202513.

Un carnet de tir obligatoire, avec modèle réglementaire, existe donc toujours en droit français — mais pour un autre public. Si vous lisez qu'un carnet reste exigé « par la loi », vérifiez de quel régime parle la page : celui du tireur sportif s'est éteint le 1er juillet 2020, celui de la sécurité privée est né le 1er mars 2025.

Le carnet de tir numérique en trois certitudes

Sources 21 références

Chaque texte cité a été relu sur Légifrance dans sa version en vigueur ou dans sa version abrogée datée, et chaque affirmation de droit repose sur au moins une source officielle. Les pages de clubs, d'associations ou de prestataires sont signalées : elles illustrent des pratiques, elles n'établissent pas le droit. Cliquez un appel de note dans le texte pour surligner la source correspondante.

1. Légifrance — décret n° 2020-486 du 28 avril 2020, article 3 (JORF n° 0104 du 29 avril 2020) : abrogation de l'article R312-43 du code de la sécurité intérieure (carnet de tir et registre journalier) et réécriture des articles liés au régime du tir sportif.
2. Légifrance — décret n° 2020-486 du 28 avril 2020, article 13 : les articles R312-5, R312-17, R312-40, R312-43 et R315-5 « entrent en vigueur le premier jour du troisième mois à compter de l'entrée en vigueur du présent décret ». La date du 1er juillet 2020 résulte de ce calcul, elle n'est pas écrite en toutes lettres.
3. Légifrance — décret n° 2020-486 du 28 avril 2020 relatif à la mise en œuvre du système d'information sur les armes et portant diverses dispositions relatives aux armes (NOR INTA1933588D, JORF du 29 avril 2020) : texte intégral, base du calcul de l'article 13.
4. Légifrance — article R312-43 du code de la sécurité intérieure, version abrogée : « en vigueur du 11 mai 2017 au 1er juillet 2020 ». Contenu abrogé : carnet de tir délivré par l'association, mention de chaque séance contrôlée, présentation à toute réquisition, registre journalier tenu par l'association.
5. Légifrance — arrêté du 28 avril 2020 relatif aux avis favorables et aux attestations délivrés par les fédérations ayant reçu délégation du ministre chargé des sports prévus par l'article R. 312-5 du code de la sécurité intérieure (NOR INTA1933589A, en vigueur le 30 avril 2020) : article 4 (pratique régulière au renouvellement, douze mois consécutifs sans pratique rédhibitoires), article 5 (formation initiale aux règles de sécurité et liste nominative des personnes formées) et article 7 (abrogation de l'arrêté du 7 septembre 1995 et de l'arrêté du 16 décembre 1998).
6. Légifrance — arrêté du 28 avril 2020, article 2 : l'avis favorable « est délivré par le président de la Fédération française de tir » et « vaut attestation de l'assiduité au tir du demandeur et de sa capacité à détenir et à utiliser une arme en sécurité ».
7. Légifrance — arrêté du 28 avril 2020, article 3 : trois séances contrôlées espacées d'au moins deux mois dans les douze mois précédant la première demande ; le président de l'association ou son délégué contrôle les séances et « tient à jour la liste nominative des personnes ayant participé à ces séances », à la disposition de la FFTir et des agents habilités de l'État.
8. Légifrance — arrêté du 16 décembre 1998, abrogé au 30 avril 2020 : les modèles du carnet de tir et du registre journalier « sont annexés au présent arrêté ». Leur abrogation a fait disparaître tout modèle réglementaire deux mois avant la fin de l'obligation de détention.
9. Légifrance — article R312-5 du code de la sécurité intérieure, version en vigueur depuis le 19 juin 2022 : avis favorable délivré par une fédération délégataire (4° c) et attestation de formation initiale aux règles de sécurité (7° c) dans le dossier de demande d'autorisation.
10. Légifrance — article R312-40 du code de la sécurité intérieure, version en vigueur depuis le 1er janvier 2024 (décret n° 2023-557 du 3 juillet 2023) : régime du tir sportif sans aucune occurrence du mot « carnet de tir ».
11. Légifrance — article R312-43-1 du code de la sécurité intérieure, version en vigueur depuis le 10 février 2022 : séances de tir d'initiation des « personnes non adhérentes » de l'association, deux au plus par période de douze mois, sur invitation délivrée sous la responsabilité du président, avec liste nominative propre mentionnant la date de la séance et le type d'armes utilisées.
12. Légifrance — article R625-35 du code de la sécurité intérieure, en vigueur depuis le 1er mars 2025 : « Les personnes recevant une formation doivent être détentrices d'un carnet de tir, dont le modèle est fixé par arrêté du ministre de l'intérieur » — formation aux activités privées de sécurité avec maniement d'armes.
13. Légifrance — décret n° 2024-311 du 4 avril 2024, article 12 (JORF du 6 avril 2024) : entrée en vigueur au 1er mars 2025 des dispositions créant la section relative à la formation au maniement des armes, dont l'article R625-35.
14. Service-public.gouv.fr — armes de catégorie B pour un tireur sportif, fiche F2250 vérifiée le 20 mars 2025 : aucune mention d'un carnet de tir ; l'avis favorable est « lié à la pratique régulière du tir ».
15. Préfecture du Cher — clubs de tir et tireurs sportifs, mise à jour du 2 février 2023 : renouvellement via l'avis favorable de la FFTir, séances d'initiation sur invitation personnelle du président ; aucune mention du carnet de tir. Un silence, cité comme tel.
16. CNIL — les durées de conservation des données, page consultée le 30 juillet 2026 : les données personnelles « ne peuvent pas être conservées indéfiniment », la durée étant déterminée par le responsable de traitement en fonction de la finalité de la collecte.
17. FFTir — 2020, nouveau régime de la délivrance des avis préalables, publication du 7 mai 2020 : suppression du carnet de tir et de sa présentation à réquisition, maintien des trois tirs espacés d'au moins deux mois pour la première demande, lecture « un tir par an, au moins » de l'article 4, certification de l'avis préalable par la ligue régionale et par la fédération (« ces deux opérations sont effectuées via ITAC »), et principe « la Fédération Française de Tir n'impose rien de plus que ce qui est prévu dans l'arrêté ».
18. ⚠️ Ligue de Tir d'Auvergne / CD Tir 15 — fiche de procédure ITAC pour les avis préalables (PDF), version du 3 mars 2012, antérieure à la réforme de 2020 : citée uniquement pour documenter la dématérialisation ancienne du circuit club, ligue, fédération, pas pour décrire le régime actuel.
19. FFTir — 2022, l'année de la dématérialisation, publication du 3 janvier 2022 : dans EDEN, le licencié peut « télécharger sa licence en cours (afin de pouvoir la présenter sur son smartphone par exemple) » et « déposer directement son certificat médical ». La demande d'avis en ligne n'y figure pas.
20. ⚠️ Club JGSN — documents téléchargeables, tirs contrôlés et carnet de tir, mise à jour affichée du 4 juillet 2025 : page de club exigeant encore la possession du carnet de tir. Citée uniquement comme illustration du décalage entre le droit et la pratique des clubs — elle n'établit pas le droit.
21. ⚠️ sites.service-information-publique.fr — miroir communal de la fiche F2250, figé au 1er juin 2016 : exige encore « un carnet de tir indiquant la date des 3 séances annuelles contrôlées ». Copie périmée d'une page officielle, citée uniquement pour montrer que des consignes obsolètes restent indexées.